Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1295940
Date de dépôt :
15/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/1995
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 15 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) LA ROCHE AUX FEES boulevard des Acacias auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295940.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA ROCHE AUX FEES boulevard des Acacias a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°39526 - Publication au BOPI 1985-24