Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HOTEL TOURINTER
Numéro de dépôt :
16746
Date de dépôt :
27/08/1982
Lieu de dépôt :
LYON
Date d'expiration :
27/08/1992
Présentation de la marque HOTEL TOURINTER
Déposée le 27 août 1982 par LA ROCCA Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « HOTEL TOURINTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HOTEL TOURINTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16746.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL TOURINTER est expirée depuis le 27 août 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25