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Marques déposées par La RocalièreTODO
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LA ROCALIERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA ROCALIERE
S.C.E.A. La Rocalière S.C.E.A.

Numéro de dépôt :
93485744
Date de dépôt :
24/09/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/06/2013

Présentation de la marque LA ROCALIERE

Déposée le 24 septembre 1993 par La RocalièreTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA ROCALIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est La RocalièreTODO domicilié(e) Lieu dit Le Palai Nord, BP 21,30126 TAVEL,FRANCE (dossier no 2243560) - 30126 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. La Rocalière domicilié(e) Lieu dit Le Palai Nord, B.P. no 21,30126 TAVEL (dossier no 2243560) - 30126 - France.

La marque LA ROCALIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA ROCALIERE est expirée depuis le 2 juin 2013.


S.C.E.A. La Rocalière S.C.E.A. - Lieu dit Le Palai Nord, BP 21,30126 TAVEL,FRANCE (dossier no 2243560) - 30126 - France


S.C.E.A. La Rocalière - Lieu dit Le Palai Nord, B.P. no 21,30126 TAVEL (dossier no 2243560) - 30126 - France


Renouvellement sans limitation le 2 juin 2003 n°2243560 - Publication au BOPI 2003-06-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

Vins d'appellation d'origine contrôlée