Déposée le 6 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) LA ROBINETIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA ROBINETIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-47 du 20 novembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA ROBINETIQUE domicilié(e) 50 rue de Molina, 42000 SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 230 975 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.
La marque LA ROBINETIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753614.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROBINETIQUE est expirée depuis le 6 octobre 2008.
LA ROBINETIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
LA ROBINETIQUE (Société Anonyme) - 50 rue de Molina, 42000 SAINT ETIENNE - France - SIREN 335230975
Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-13
Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47
Articles métalliques, tuyaux, raccords de tuyaux, vannes, vannes métalliques (autres que parties de machines), manchons et raccords de tuyaux métalliques, tuyauteries métalliques, tubes métalliques, colliers, coudes métalliques, colliers métalliques de prise en charge pour adduction d'eau, brides métalliques, boulons, articles de quincaillerie, raccords d'installation d'eau. Régulateurs d'eau d'alimentation, électrovannes, robinets (parties de machines ou de moteurs), vannes (parties de machines), vérins hydrauliques à air comprimé (parties de machines), pompes, appareils de filtration, purgeurs automatiques, régulateurs d'eau et de pression. Appareil de mesure et de contrôle de signalisation et d'enregistrement, appareils de contrôle et de mesure, compteurs, résistances électriques, thermomètres pour canalisation, pompes d'incendie, thermomètres électroniques, enregistreurs de température, sondes, thermocouples, indicateurs de débit, mesureurs de pression. Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation ; appareils de production de vapeur ; installations de conduites d'eau ; robinets, robinets mélangeurs ; appareils de prise d'eau ; appareils et installations pour la purification et l'adoucissement de l'eau ; appareils de régulation pour canalisation et installation sanitaire ; bouches à clé, écrous, bouches d'arrosage et de lavage ; ventouses et purgeurs pour canalisation ; disconnecteurs de canalisation antipollution ; compteurs d'eau ; bornes d'incendie ; robinets d'incendie ; bouches d'incendie ; clapets, appareils et instruments de filtration par canalisation ; filtres (parties d'installations domestiques et industrielles) ; manomètres. Joints, raccords, manchons, bagues d'étanchéité (en caoutchouc ou en matières plastiques mi-ouvrées), raccords de tuyaux (non métalliques), manchons de tuyaux (non métalliques), tubes, volants, bride-joints, manchons de réparation, tuyaux à incendie, tuyaux flexibles, isolants, matières isolantes, garniture d'étanchéité, éléments de robinetterie en matières plastiques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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