Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE LA RIGAUDE
LA RIGAUDE

Numéro de dépôt :
4418023
Date de dépôt :
09/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2028
DOMAINE LA RIGAUDE de LA RIGAUDE

Présentation de la marque DOMAINE LA RIGAUDE

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2018 par LA RIGAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE LA RIGAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-05 du 2 février 2018.

Le déposant est LA RIGAUDE domicilié(e) IMPASSE N°554 CR S46 PALESTOR - 84100 - ORANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA RIGAUDE, Madame VALERIE LEOTY domicilié(e) IMPASSE N°554 CR S46 PALESTOR - 84100 - ORANGE - France.

La marque DOMAINE LA RIGAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4418023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA RIGAUDE arrivera à expiration en date du 9 janvier 2028.


LA RIGAUDE - IMPASSE N°554 CR S46 PALESTOR - 84100 - ORANGE - France


LA RIGAUDE, Madame VALERIE LEOTY - IMPASSE N°554 CR S46 PALESTOR - 84100 - ORANGE - France


Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Vins d'appellation d'origine protégée.