LA RESIDENCE MON PARTENAIRE IMMOBILIER
Présentation de la marque LA RESIDENCE MON PARTENAIRE IMMOBILIER
Déposée le 7 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA RESIDENCE Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA RESIDENCE MON PARTENAIRE IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA RESIDENCE MON PARTENAIRE IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944476.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA RESIDENCE MON PARTENAIRE IMMOBILIER est expirée depuis le 7 septembre 2022.
LA RESIDENCE Développement a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Inscription le 31 juillet 2013 - Concession de licence n°605621 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31
Inscription le 30 septembre 2014 - Concession de licence n°632354 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-30
Inscription le 30 septembre 2014 - Concession de licence n°632353 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-30
Inscription le 30 septembre 2014 - Concession de licence n°632348 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-30
Inscription le 30 septembre 2014 - Concession de licence n°632352 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-30
Inscription le 17 novembre 2015 - Concession de licence n°658076 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-17
Inscription le 17 novembre 2015 - Concession de licence n°658075 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-17
Inscription le 17 novembre 2015 - Concession de licence n°658062 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-17
Inscription le 17 novembre 2015 - Concession de licence n°658073 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-17
Inscription le 17 novembre 2015 - Concession de licence n°658063 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-17
Inscription le 17 novembre 2015 - Concession de licence n°658074 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-17
Inscription le 28 avril 2017 - Concession de licence n°698883 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-04-28
Inscription le 28 avril 2017 - Concession de licence n°698881 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-04-28
Inscription le 28 avril 2017 - Concession de licence n°698882 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-04-28
Inscription le 28 avril 2017 - Concession de licence n°698885 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-04-28
Inscription le 28 avril 2017 - Concession de licence n°698886 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-04-28
Inscription le 28 avril 2017 - Concession de licence n°698880 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-04-28
Inscription le 28 avril 2017 - Concession de licence n°698884 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-04-28
Inscription le 28 avril 2017 - Concession de licence n°698876 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-04-28
Inscription le 28 avril 2017 - Concession de licence n°698879 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-04-28
Inscription le 28 avril 2017 - Concession de licence n°698872 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-04-28
Inscription le 28 avril 2017 - Concession de licence n°698871 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-04-28
Inscription le 28 avril 2017 - Concession de licence n°698874 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-04-28
Inscription le 28 avril 2017 - Concession de licence n°698873 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-04-28
Inscription le 28 avril 2017 - Concession de licence n°698877 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-04-28
Inscription le 28 avril 2017 - Concession de licence n°698878 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-04-28
Inscription le 28 avril 2017 - Concession de licence n°698875 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-04-28
Inscription le 22 mai 2017 - Concession de licence n°700467 - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-05-22
Inscription le 26 mars 2018 - Concession de licence n°719741 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-26
Inscription le 6 juin 2018 - Concession de licence n°725281 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-06
Inscription le 6 juin 2018 - Concession de licence n°725290 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-06