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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Réparation Hydraulique Contrôlée-RHC
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SURBOX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SURBOX
La Réparation Hydraulique Contrôlée-RHC, SAS

Numéro de dépôt :
4011846
Date de dépôt :
12/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2023
SURBOX de La Réparation Hydraulique Contrôlée-RHC

Présentation de la marque SURBOX

Déposée par voie électronique le 12 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Réparation Hydraulique Contrôlée-RHC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SURBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) La Réparation Hydraulique Contrôlée-RHC domicilié(e) 21-23 Rue André Marie Ampère, ZA les Blettrys, BP 70314 - 71530 - CHAMPFORGEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 511 931 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Réparation Hydraulique Contrôlée-RHC, M. Florian LEDROIT domicilié(e) 21-23 Rue André Marie Ampère, ZA Les Blettrys, BP 70314 - 71530 - CHAMPFORGEUIL - France.

La marque SURBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011846.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SURBOX est expirée depuis le 12 juin 2023.

La Réparation Hydraulique Contrôlée-RHC a également déposé les autres marques suivantes : SERVICES & MAINTENANCE R.H.C. RESEAU D HYDRAULICIENS CERTIFIES


La Réparation Hydraulique Contrôlée-RHC, SAS - 21-23 Rue André Marie Ampère, ZA les Blettrys, BP 70314 - 71530 - CHAMPFORGEUIL - France - SIREN 448511931


La Réparation Hydraulique Contrôlée-RHC, M. Florian LEDROIT - 21-23 Rue André Marie Ampère, ZA Les Blettrys, BP 70314 - 71530 - CHAMPFORGEUIL - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à des bases de données ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique.