Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA RENAISSANCE LE BESSIN
La Renaissance du Bessin

Numéro de dépôt :
942758
Date de dépôt :
07/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA RENAISSANCE LE BESSIN

Déposée le 7 janvier 1976 par La Renaissance du Bessin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA RENAISSANCE LE BESSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est La Renaissance du Bessin domicilié(e) (soc. à r. l.), 27, rue Saint-Malo, Bayeux (Calvados). - France.

La marque LA RENAISSANCE LE BESSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 942758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LA RENAISSANCE LE BESSIN est expirée depuis le 7 janvier 1986.

La Renaissance du Bessin a également déposé les autres marques suivantes : LA RENAISSANCE LE BESSIN-COTE DE NACRE , LA RENAISSANCE DU BESSIN , LA RENAISSANCE LE BESSIN , LA RENAISSANCE DU BESSIN


La Renaissance du Bessin - (soc. à r. l.), 27, rue Saint-Malo, Bayeux (Calvados). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-495

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures, photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;éducation et divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.