Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
FLEUR PAPILLON
Numéro de dépôt :
3589846
Date de dépôt :
22/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque FLEUR PAPILLON
Déposée le 22 juillet 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) la réfèrence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEUR PAPILLON »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
la réfèrence a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 mars 2009 - Rejet total n°493656 - Publication au BOPI 2009-03-25
Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35