Déposée le 28 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA RAVIOLE DU DAUPHIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « RAVIOLE D'AUTREFOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-06 du 11 février 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA RAVIOLE DU DAUPHIN domicilié(e) Z.A. LA GLORIETTE CHATTE, 38160 SAINT MARCELLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 712 058 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PUPEL Avocats au Barreau de Valence - France.
La marque RAVIOLE D'AUTREFOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832318.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA RAVIOLE DU DAUPHIN (S.A.R.L.) - Z.A. LA GLORIETTE CHATTE, 38160 SAINT MARCELLIN - France - SIREN 340712058
Cabinet PUPEL Avocats au Barreau de Valence - France
Demande de renouvellement le 5 novembre 2010 n°2454644 - Publication au BOPI 2010-11-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-22
Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06
Inscription le 12 avril 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°546916 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12
Farces à base de poisson ou de viande, produits laitiers. Ravioles, pâtes fraîches. Préparation de plats cuisinés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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