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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA RAVIOLE DU DAUPHIN
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MAISON RAMBERT TERRE DE RAVIOLES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON RAMBERT TERRE DE RAVIOLES
LA RAVIOLE DU DAUPHIN, SARL

Numéro de dépôt :
4211310
Date de dépôt :
21/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/09/2025
MAISON RAMBERT TERRE DE RAVIOLES de LA RAVIOLE DU DAUPHIN

Présentation de la marque MAISON RAMBERT TERRE DE RAVIOLES

Déposée le 21 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA RAVIOLE DU DAUPHIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MAISON RAMBERT TERRE DE RAVIOLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA RAVIOLE DU DAUPHIN domicilié(e) 1790 AVENUE DU VERCORS - 38160 - CHATTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QCM CONSULTANTS, M. BUREAU PATRICE domicilié(e) 120 CHEMIN DU BOIS MALATRAS - 38160 - CHATTE - France.

La marque MAISON RAMBERT TERRE DE RAVIOLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4211310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON RAMBERT TERRE DE RAVIOLES arrivera à expiration en date du 21 septembre 2025.

LA RAVIOLE DU DAUPHIN a également déposé les autres marques suivantes : LA RAVIOLE DU DAUPHIN , RAVIOLE D'AUTREFOIS , NOBLESSE ET TRADITION DU TERROIR LA RAVIOLE DU DAUPHIN , MARCELLINE , Ravioles du Dauphin


LA RAVIOLE DU DAUPHIN, SARL - 1790 AVENUE DU VERCORS - 38160 - CHATTE - France


QCM CONSULTANTS, M. BUREAU PATRICE - 120 CHEMIN DU BOIS MALATRAS - 38160 - CHATTE - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.