Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPOVERT
SARL LA RAINNEVILLOISE

Numéro de dépôt :
3026716
Date de dépôt :
02/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/2010
COMPOVERT de LA RAINNEVILLOISE

Présentation de la marque COMPOVERT

Déposée le 2 mai 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA RAINNEVILLOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPOVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-24 du 16 juin 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA RAINNEVILLOISE domicilié(e) 21 RUE DE GAUVILLE, 80260 RAINNEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 370 205 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame DUCANGE PATRICIA SARL LA RAINNEVILLOISE - France.

La marque COMPOVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026716.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPOVERT est expirée depuis le 2 mai 2010.

LA RAINNEVILLOISE a également déposé les autres marques suivantes : BRAISIOR


SARL LA RAINNEVILLOISE - 21 RUE DE GAUVILLE, 80260 RAINNEVILLE - France - SIREN 398370205


Madame DUCANGE PATRICIA SARL LA RAINNEVILLOISE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24

Couvre-sol naturel à base de bois feuillus. Destiné à couvrir le sol, maintenir l'humidité, enrichir le sol en humus.