Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA RAINETTE DIT
LA RAINETTE DIT, Atelier-Boutique, Entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
3261768
Date de dépôt :
04/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2013
LA RAINETTE DIT de LA RAINETTE DIT

Présentation de la marque LA RAINETTE DIT

Déposée le 4 décembre 2003 par LA RAINETTE DITTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA RAINETTE DIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est LA RAINETTE DITTODO domicilié(e) 5 rue du Moulin,28230 DROUE/DROUETTE - 28230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUDEYER VERONIQUE domicilié(e) 5 rue du Moulin,28230 DROUE/DROUETTE - 28230 - France.

La marque LA RAINETTE DIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261768.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA RAINETTE DIT est expirée depuis le 4 décembre 2013.


LA RAINETTE DIT, Atelier-Boutique, Entreprise individuelle - 5 rue du Moulin,28230 DROUE/DROUETTE - 28230 - France


AUDEYER VERONIQUE - 5 rue du Moulin,28230 DROUE/DROUETTE - 28230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

– fauteuils sièges, lits, armoires, coffre en bois, anciens pour enfants, berceaux. – couvertures de lit, linge de lit pour enfants, tuebulettes, lits d'Ange, tours de lit, tapis d'eveil, coussins, sacs de couchage (enve-loppes cousues remplaçants les draps), sorties de bain, habillage berceau (tissus), lanterne (tissus), tapis à langer. – vêtements enfants, robes, pantalons, jupons, chemises de nuit, pyjamas, robes de demoiselles d'honneur, de baptême, chapeaux, Echarpes, Bavoirs (tissus), déguisements (habillement), chaussons. – jouets, doudous, décorations pour arbres de noël, arbre de noël textile.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].