Marque enregistrée - Marque en vigueur

R La Raffinerie CONCEPT STORE
LA RAFFINERIE

Numéro de dépôt :
4438925
Date de dépôt :
21/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2028
R La Raffinerie CONCEPT STORE de LA RAFFINERIE

Présentation de la marque R La Raffinerie CONCEPT STORE

Déposée par voie électronique le 21 mars 2018 par LA RAFFINERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « R La Raffinerie CONCEPT STORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est LA RAFFINERIE domicilié(e) 14 rue Charrue - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DU PARC AVOCATS, Monsieur Pascal HUGUENIN domicilié(e) 4 rue Jeanne Barret - 21000 - DIJON - France.

La marque R La Raffinerie CONCEPT STORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4438925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R La Raffinerie CONCEPT STORE arrivera à expiration en date du 21 mars 2028.


LA RAFFINERIE - 14 rue Charrue - 21000 - DIJON - France


DU PARC AVOCATS, Monsieur Pascal HUGUENIN - 4 rue Jeanne Barret - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Service de vente au détail de vêtements, de chaussures, de produits cosmétiques, d’articles de maroquinerie, de portefeuilles, sacs et valises, de linge de maison, de linge de bain, de vaisselle, d’appareils photographiques, d’appareils pour la reproduction du son, de disques compacts (CD), DVD, Vinyles, de lunettes de soleil, de bijouterie et joaillerie, de porte-clefs, d’objets d’arts, de produits de l’imprimerie, de photographies, de matériels pour artistes, d’articles de bureaux, de tableaux, de livres, albums, cartes, d’ustensiles de cuisine.