C7
Présentation de la marque C7
Déposée le 8 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) LA RADIOTECHNIQUE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque C7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459446.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C7 est expirée depuis le 8 avril 1998.
LA RADIOTECHNIQUE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37
Inscription le 4 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237989 - Publication au BOPI 1997-06-04
Inscription le 4 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237988 - Publication au BOPI 1997-06-04
Inscription le 11 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°49999 - Publication au BOPI 1991-12-11
Inscription - Changement de denomination n°35939 - Publication au BOPI