Déposée le 7 février 1990 par la Société Anonyme (SA) LA QUINOLEINE ET SES DERIVES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TROUBADOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA QUINOLEINE ET SES DERIVES domicilié(e) 43, rue de Liège, 75008 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alexandre LADAS - France.
La marque TROUBADOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574253.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA QUINOLEINE ET SES DERIVES S.A - 43, rue de Liège, 75008 PARIS - France
Alexandre LADAS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29
Inscription le 2 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237137 - Publication au BOPI 1997-05-02
Inscription le 2 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237136 - Publication au BOPI 1997-05-02
Produits insecticides, anticryptogamiques, desharbants de toutes sortes et pour tous usages: toutes substances chimiques pour l'agriculture, l'apiculture, l'orticulture, et la sylviculture
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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