Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERPROP
LA QUINOLEINE ET SES DERIVES SA.

Numéro de dépôt :
1536069
Date de dépôt :
13/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/1999

Présentation de la marque TERPROP

Déposée le 13 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) LA QUINOLEINE ET SES DERIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERPROP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA QUINOLEINE ET SES DERIVES domicilié(e) 43, rue de Liège, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre COLINET - France.

La marque TERPROP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERPROP est expirée depuis le 13 juin 1999.

LA QUINOLEINE ET SES DERIVES a également déposé les autres marques suivantes : LINOX , EFFICA-SELECTIF , ZATOL , FANOX , MARS , QUINHORMONE , QUINOPHENE , QUINOTONE , JANUS , QUINOPROGRAMME


LA QUINOLEINE ET SES DERIVES SA. - 43, rue de Liège, 75008 PARIS - France


Pierre COLINET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Inscription le 2 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237137 - Publication au BOPI 1997-05-02

Inscription le 2 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237136 - Publication au BOPI 1997-05-02

Produits insecticides, anticryptogamiques, désherbants de toutes sortes et pour tous usages: toutes substances chimiques pour lágriculture, lápiculture, lhorticulture et la sylviculture

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.