Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SPC
Numéro de dépôt :
949769
Date de dépôt :
18/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SPC
Déposée le 18 mars 1976 par La Quinoléine et ses Dérivés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SPC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SPC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 949769.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SPC est expirée depuis le 18 mars 1986.
La Quinoléine et ses Dérivés a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-506