Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RUSTENDOR
Numéro de dépôt :
964567
Date de dépôt :
17/08/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque RUSTENDOR
Déposée le 17 août 1976 par La quinoleine et ses dérivés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RUSTENDOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RUSTENDOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 964567.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque RUSTENDOR est expirée depuis le 17 août 1986.
La quinoleine et ses dérivés a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-529