Déposée le 17 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) LA QUINOLEINE ET SES DERIVES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « QUINO-CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA QUINOLEINE ET SES DERIVES domicilié(e) 4, allée Armand Camus, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2058252) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 011 462 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2058252) - France.
La marque QUINO-CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378686.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA QUINOLEINE ET SES DERIVES S.A. - 4, allée Armand Camus, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2058252) - France - SIREN 552011462
APPLIMA S.A. - (dossier no 2058252) - France
Inscription le 25 mars 2002 - Changement de dénomination n°343548 - Publication au BOPI 2002-03-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 1995 n°2058252 - Publication au BOPI 1995-11-21
Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343547 - Publication au BOPI 2002-03-25
Inscription le 2 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237137 - Publication au BOPI 1997-05-02
Inscription le 8 janvier 1996 - RECOURS EN RESTAURATION n°195588 - Publication au BOPI 1996-01-08
Inscription le 16 février 1996 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°197655 - Publication au BOPI 1996-02-16
Inscription le 2 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237136 - Publication au BOPI 1997-05-02
Inscription le 11 décembre 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°194557 - Publication au BOPI 1995-12-11
Produits insecticides, anticryptogamiques, désherbants de toutes sortes et pour tous usages: toutes substances chimiques pour l'agriculture, l'apiculture, l'horticulture et la sylviculture.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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