Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORTAL
LA QUINOLEINE ET SES DERIVES SA

Numéro de dépôt :
1700683
Date de dépôt :
22/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2001

Présentation de la marque CORTAL

Déposée le 22 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) LA QUINOLEINE ET SES DERIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CORTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA QUINOLEINE ET SES DERIVES domicilié(e) 4, allée Armand Camus, 92565 RUEIL MALMAISON CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe ZEH - France.

La marque CORTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORTAL est expirée depuis le 22 octobre 2001.

LA QUINOLEINE ET SES DERIVES a également déposé les autres marques suivantes : LINOX , EFFICA-SELECTIF , ZATOL , FANOX , MARS , QUINHORMONE , QUINOPHENE , QUINOTONE , JANUS , QUINOPROGRAMME


LA QUINOLEINE ET SES DERIVES SA - 4, allée Armand Camus, 92565 RUEIL MALMAISON CEDEX - France


Christophe ZEH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Inscription le 21 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331497 - Publication au BOPI 2001-09-21

Inscription le 2 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237137 - Publication au BOPI 1997-05-02

Inscription le 2 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237136 - Publication au BOPI 1997-05-02

Fongicides agricoles, notamment pour céréales, désinfectants agricoles, préparations pour détruire les mauvais herbes et les animaux nuisibles