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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA QUINOLEINE ET SES DERIVES
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CASOVIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASOVIN
LA QUINOLEINE ET SES DERIVES S.A.

Numéro de dépôt :
96623064
Date de dépôt :
26/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2006

Présentation de la marque CASOVIN

Déposée le 26 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) LA QUINOLEINE ET SES DERIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASOVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA QUINOLEINE ET SES DERIVES domicilié(e) 4, Allée Armand Camus, 92500 RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 011 462 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque CASOVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASOVIN est expirée depuis le 26 avril 2006.

LA QUINOLEINE ET SES DERIVES a également déposé les autres marques suivantes : LINOX , EFFICA-SELECTIF , ZATOL , FANOX , MARS , QUINHORMONE , QUINOPHENE , QUINOTONE , JANUS , QUINOPROGRAMME


LA QUINOLEINE ET SES DERIVES S.A. - 4, Allée Armand Camus, 92500 RUEIL MALMAISON - France - SIREN 552011462


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Inscription le 25 mars 2002 - Changement de dénomination n°343548 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343547 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 2 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237136 - Publication au BOPI 1997-05-02

Inscription le 2 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237137 - Publication au BOPI 1997-05-02

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Substances chimiques pour l'agriculture, l'apiculture, l'horticulture et la sylviculture.Produits insecticides, anticryptogamiques, désherbants de toutes sortes et pour tout usage

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.