Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CASOVIN
Numéro de dépôt :
961978
Date de dépôt :
13/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CASOVIN
Déposée le 13 juillet 1976 par La Quinoléine et ses Dérivés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CASOVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CASOVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961978.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CASOVIN est expirée depuis le 13 juillet 1986.
La Quinoléine et ses Dérivés a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-523