Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA QUINOLEINE ET SES DERIVES
/
BETAXATE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BETAXATE
LA QUINOLEINE ET SES DERIVES S.A.

Numéro de dépôt :
1328765
Date de dépôt :
29/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2005

Présentation de la marque BETAXATE

Déposée le 29 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) LA QUINOLEINE ET SES DERIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BETAXATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA QUINOLEINE ET SES DERIVES domicilié(e) 4, allée Armand Camus, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2058249) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 011 462 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2058249) - France.

La marque BETAXATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 05 31 34

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BETAXATE est expirée depuis le 29 octobre 2005.

LA QUINOLEINE ET SES DERIVES a également déposé les autres marques suivantes : LINOX , EFFICA-SELECTIF , ZATOL , FANOX , MARS , QUINHORMONE , QUINOPHENE , QUINOTONE , JANUS , QUINOPROGRAMME


LA QUINOLEINE ET SES DERIVES S.A. - 4, allée Armand Camus, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2058249) - France - SIREN 552011462


APPLIMA S.A. - (dossier no 2058249) - France


Inscription le 25 mars 2002 - Changement de dénomination n°343548 - Publication au BOPI 2002-03-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 1995 n°2058249 - Publication au BOPI 1995-11-21

Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343547 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 2 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237137 - Publication au BOPI 1997-05-02

Inscription le 8 janvier 1996 - RECOURS EN RESTAURATION n°195585 - Publication au BOPI 1996-01-08

Inscription le 16 février 1996 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°197653 - Publication au BOPI 1996-02-16

Inscription le 2 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237136 - Publication au BOPI 1997-05-02

Inscription le 11 décembre 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°194554 - Publication au BOPI 1995-12-11

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture l'horticulture et la sylviculture;engrais pour les terres;préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments.Couleurs, vernis, laques contre la détérioration du bois;matières tinctoriales.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, matériel pour pansements;désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux Tabac.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.