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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA QUINOLEINE ET SES DERIVES
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ACAPHID
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACAPHID
LA QUINOLEINE ET SES DERIVES S.A.

Numéro de dépôt :
1368447
Date de dépôt :
22/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/08/2006

Présentation de la marque ACAPHID

Déposée le 22 août 1986 par la Société Anonyme (SA) LA QUINOLEINE ET SES DERIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACAPHID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA QUINOLEINE ET SES DERIVES domicilié(e) 95, avenue de la Chataigneraie, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2072905) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 011 462 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2072905) - France.

La marque ACAPHID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACAPHID est expirée depuis le 22 août 2006.

LA QUINOLEINE ET SES DERIVES a également déposé les autres marques suivantes : LINOX , EFFICA-SELECTIF , ZATOL , FANOX , MARS , QUINHORMONE , QUINOPHENE , QUINOTONE , JANUS , QUINOPROGRAMME


LA QUINOLEINE ET SES DERIVES S.A. - 95, avenue de la Chataigneraie, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2072905) - France - SIREN 552011462


APPLIMA S.A. - (dossier no 2072905) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 1996 n°2072905 - Publication au BOPI 1996-07-23

Inscription le 25 mars 2002 - Changement de dénomination n°343548 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343547 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 2 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237137 - Publication au BOPI 1997-05-02

Inscription le 2 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237136 - Publication au BOPI 1997-05-02

Produits insecticides, anticryptogamiques, désherbants de toutes sortes et pour tous usages, toutes substances chimiques pour l'agriculture, l'apiculture, l'horticulture et la sylviculture.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.