Déposée le 12 mai 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA QUEUE DU CHAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « la queue du chat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-25 du 24 juin 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA QUEUE DU CHAT domicilié(e) Bois du Moulin - 47350 - CAMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 481 660 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mle ESCHARD Marie domicilié(e) 6 impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque la queue du chat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359749.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque la queue du chat arrivera à expiration en date du 12 mai 2025.
LA QUEUE DU CHAT, SARL - Bois du Moulin - 47350 - CAMBES - France - SIREN 482481660
SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mle ESCHARD Marie - 6 impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48
Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25
Inscription le 1 juin 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°524775 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-01
Inscription le 17 juin 2015 - Changement d'adresse n°650213 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-06-17
Renouvellement sans limitation le 21 mai 2015 n°2587396 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-05-21
Linge de lit, linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements, layette, sous-vêtements, bonneterie. Jeux, jouets.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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