Marque renouvelée - Marque en vigueur

MAISTRES OCCITANS GROUPEMENT DE PRODUCTEURS
LA QUERCYNOISE, Union de coopératives agricoles à capital variable

Numéro de dépôt :
3550627
Date de dépôt :
22/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
22/01/2028
MAISTRES OCCITANS GROUPEMENT DE PRODUCTEURS de LA QUERCYNOISE

Présentation de la marque MAISTRES OCCITANS GROUPEMENT DE PRODUCTEURS

Déposée le 22 janvier 2008 par la société LA QUERCYNOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « MAISTRES OCCITANS GROUPEMENT DE PRODUCTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-09 du 29 février 2008.

Le déposant est la société LA QUERCYNOISE domicilié(e) 267 avenue Pierre Sémard, BP 119 - 46000 - CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 772 948 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BARRE LAFORGUE, M. MAURISSET Philippe domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque MAISTRES OCCITANS GROUPEMENT DE PRODUCTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3550627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAISTRES OCCITANS GROUPEMENT DE PRODUCTEURS arrivera à expiration en date du 22 janvier 2028.

LA QUERCYNOISE a également déposé les autres marques suivantes : MAISTRES OCCITANS , DOMAINE DU PERIE , CS CLOS saint SOZY , MO MAISON OCCITANE FONDEE EN 1975 , CAPEL PRODUCTEUR DE SAVEURS , DOMAINE DU PÉRIÉ , DOMAINE DU PERIE , C ABBAYE DE CLARY , MO MAISON OCCITANE FONDEE EN 1975 , MO MAISON OCCITANE FONDEE EN 1975


LA QUERCYNOISE, Union de coopératives agricoles à capital variable - 267 avenue Pierre Sémard, BP 119 - 46000 - CAHORS - France - SIREN 439772948


CABINET BARRE LAFORGUE, M. MAURISSET Philippe - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-26

Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2017 n°2661678 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2017-10-12

Viande ; volaille ; gibier ; plats à base de viande, de volaille ou de gibier ; conserves de viande, de volaille ou de gibier ; viande séchée, fumée ou marinée, notamment magrets de canard ou d'oie séchés, fumés ou marinés ; extraits de viande, de volaille ou de gibier ; graisses alimentaires ; graisse d'oie ou de canard ; charcuterie ; salaisons ; saucisses ; saucissons ; pâtés de foies ; foies ; foies gras d'oie ou de canard ; légumes et fruits conservés, congelés, séchés ou cuits ; lentilles, fèves et haricots conservés ; champignons conservés ou séchés, notamment truffes ou cèpes conservés ou séchés ; potages, bouillons et consommés ; œufs pour la consommation ; lait et produits laitiers.

Pâtés à la viande ; pâtés (pâtisserie) ; jus de viande (sauce) ; sauces (condiments) ; aromates (autres que les huiles essentielles) et préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; herbes potagères conservées pour l'assaisonnement ; condiments ; épices ; préparations faites de céréales ; farines alimentaires ; mets à base de farine ; pâtes alimentaires ; pâtisserie ; biscuits ; gâteaux ; confiseries ; sucreries ; glaces alimentaires.

Produits de l'élevage ; volaille (animaux vivants) ; volaille pour l'élevage ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; champignons frais, notamment truffes ou cèpes frais ; herbes potagères fraîches ; œufs à couver ; racines alimentaires.