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Marques déposées par la société LA QUERCYNOISE
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MAISTRES OCCITANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISTRES OCCITANS
LA QUERCYNOISE, Union de coopératives agricoles à capital variable

Numéro de dépôt :
3956195
Date de dépôt :
25/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2022
MAISTRES OCCITANS de LA QUERCYNOISE

Présentation de la marque MAISTRES OCCITANS

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2012 par la société LA QUERCYNOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISTRES OCCITANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la société LA QUERCYNOISE domicilié(e) 267 avenue Pierre Sémard, BP 119 - 46000 - CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 772 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque MAISTRES OCCITANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISTRES OCCITANS est expirée depuis le 25 octobre 2022.

LA QUERCYNOISE a également déposé les autres marques suivantes : MAISTRES OCCITANS , DOMAINE DU PERIE , CS CLOS saint SOZY , MO MAISON OCCITANE FONDEE EN 1975 , CAPEL PRODUCTEUR DE SAVEURS , MAISTRES OCCITANS GROUPEMENT DE PRODUCTEURS , DOMAINE DU PÉRIÉ , DOMAINE DU PERIE , C ABBAYE DE CLARY , MO MAISON OCCITANE FONDEE EN 1975


LA QUERCYNOISE, Union de coopératives agricoles à capital variable - 267 avenue Pierre Sémard, BP 119 - 46000 - CAHORS - France - SIREN 439772948


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Viande ; volaille ; gibier ; préparations culinaires à base de viande, de volaille ou de gibier ; conserves de viande, de volaille ou de gibier ; viande séchée, fumée ou marinée, notamment magrets de canard ou d'oie séchés, fumés ou marinés ; extraits de viande, de volaille ou de gibier ; graisses alimentaires ; graisse d'oie ou de canard ; charcuterie ; salaisons ; saucisses ; saucissons ; pâtés de foies ; foies ; foies gras d'oie ou de canard ; préparations culinaires à base de foies ; gésiers de volaille ; légumes et fruits conservés, congelés, séchés ou cuits ; lentilles, fèves et haricots conservés ; champignons conservés ou séchés, notamment truffes ou cèpes conservés ou séchés ; potages, bouillons et consommés ; oeufs pour la consommation ; lait et produits laitiers ; poissons séchés, fumés ou saumurés ;

Pâtés à la viande ; pâtés (pâtisserie) ; jus de viande (sauce) ; sauces (condiments) ; aromates (autres que les huiles essentielles) et préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; herbes potagères conservées pour l'assaisonnement ; condiments ; épices ; préparations faites de céréales ; farines alimentaires ; mets à base de farine ; pâtes alimentaires ; pâtisseries ; biscuits ; gâteaux ; confiseries ; sucreries ; glaces alimentaires ;

Produits de l'élevage ; volaille (animaux vivants) ; volaille pour l'élevage ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; champignons frais, notamment truffes ou cèpes frais ; herbes potagères fraîches ; oeufs à couver ; racines alimentaires.