LA QUERCYNOISE, Union de coopératives agricoles à capital variable
Numéro de dépôt :
4275554
Date de dépôt :
27/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2026
Présentation de la marque MAISON OCCITANE
Déposée par voie électronique le 27 mai 2016 par la société LA QUERCYNOISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MAISON OCCITANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-24 du 17 juin 2016.
Le déposant est la société LA QUERCYNOISE domicilié(e) 267 avenue Pierre Sémard, BP 119 - 46000 - CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 772 948 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BARRE LAFORGUE & associés, M. Philippe MAURISSET domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque MAISON OCCITANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275554.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA QUERCYNOISE, Union de coopératives agricoles à capital variable - 267 avenue Pierre Sémard, BP 119 - 46000 - CAHORS - France - SIREN 439772948
CABINET BARRE LAFORGUE & associés, M. Philippe MAURISSET - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37
Viande ; volaille ; gibier ; préparations culinaires à base de viande, de volaille ou de gibier ; plats cuisinés et plats préparés à base de viande, de volaille ou de gibier ; conserves de viande, de volaille ou de gibier ; viande séchée, fumée ou marinée, notamment magrets de canard ou d'oie séchés, fumés ou marinés ; extraits de viande, de volaille ou de gibier ; graisses alimentaires ; huiles comestibles ; gélatine alimentaire ; extraits et gelées de viande ; graisse d'oie ou de canard ; charcuterie ; jambon ; saucisses ; lard ; salaisons ; saucissons ; boudins (charcuterie) ; pâtés de foies ; foies ; foies gras d'oie ou de canard ; préparations culinaires à base de foies ; gésiers de volaille ; coeurs de volaille ; cous de canard ou d'oie farcis ou confits ; légumes et fruits conservés, congelés, séchés ou cuits ; lentilles, fèves et haricots conservés ; champignons conservés ou séchés, notamment truffes ou cèpes conservés ou séchés ; préparations pour faire des bouillons ; concentrés (bouillons) ; potages, bouillons et consommés ; oeufs pour la consommation ; lait et produits laitiers ; poissons séchés, fumés, saumurés ou conservés ; aliments à base de poisson ; compotes de fruits ou de légumes ; confitures ;
Pâtés à la viande ; pâtés (pâtisserie) ; jus de viande (sauces) ; sauces (condiments) ; aromates (autres que les huiles essentielles) et préparations aromatiques à usage alimentaire (autres que les huiles essentielles) ; infusions non médicinales ; assaisonnements ; herbes potagères conservées pour l'assaisonnement ; condiments ; vinaigres ; épices ; préparations faites de céréales ; farines alimentaires ; mets à base de farine ; pâtes alimentaires ; raviolis ; lasagnes ; crêpes (alimentation), pizzas, tourtes, brioches, quiches, friands, chaussons (alimentation), feuilletés, tartes et sandwiches garnis ou fourrés de préparations à base de viande, de légumes ou de poisson ; pâtisserie ; biscuits ; gâteaux ; chocolat ; confiseries ; sucreries ; bonbons ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; miel ;
Produits de l'élevage ; volaille (animaux vivants) ; volaille pour l'élevage ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; champignons frais, notamment truffes ou cèpes frais ; herbes potagères fraîches ; oeufs à couver ; oeufs de poissons ; racines alimentaires ; algues pour l'alimentation humaine.
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