LA QUERCYNOISE, Union de coopératives agricoles à capital variable
Numéro de dépôt :
3096458
Date de dépôt :
23/04/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/04/2021
Présentation de la marque LE CLOS SAINT-SOZY
Déposée le 23 avril 2001 par la société LA QUERCYNOISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE CLOS SAINT-SOZY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-22 du 1 juin 2001.
Le déposant est la société LA QUERCYNOISE domicilié(e) 267 avenue Pierre Sémard B.P. 119 - 46000 - CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 772 948 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque LE CLOS SAINT-SOZY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096458.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA QUERCYNOISE, Union de coopératives agricoles à capital variable - 267 avenue Pierre Sémard B.P. 119 - 46000 - CAHORS - France - SIREN 439772948
Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-21
Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22
Inscription le 9 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515556 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-09
Inscription le 9 février 2010 - Changement de dénomination n°515554 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-09
Inscription le 9 février 2010 - Changement de dénomination n°515555 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-09
Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2010 n°2457536 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2010-12-14
- Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits - Sauces (condiments) - Fruits et légumes frais
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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