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Marques déposées par la société LA QUERCYNOISE
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DOMAINE DU PERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PERIE
LA QUERCYNOISE, Union de coopératives agricoles à capital variable

Numéro de dépôt :
3973212
Date de dépôt :
08/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2023
DOMAINE DU PERIE de LA QUERCYNOISE

Présentation de la marque DOMAINE DU PERIE

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2013 par la société LA QUERCYNOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DU PERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est la société LA QUERCYNOISE domicilié(e) 267 avenue Pierre Sémard, B.P. 119 - 46000 - CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 772 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque DOMAINE DU PERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973212.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU PERIE est expirée depuis le 8 janvier 2023.

LA QUERCYNOISE a également déposé les autres marques suivantes : MAISTRES OCCITANS , CS CLOS saint SOZY , MO MAISON OCCITANE FONDEE EN 1975 , CAPEL PRODUCTEUR DE SAVEURS , MAISTRES OCCITANS GROUPEMENT DE PRODUCTEURS , DOMAINE DU PÉRIÉ , DOMAINE DU PERIE , C ABBAYE DE CLARY , MO MAISON OCCITANE FONDEE EN 1975 , MO MAISON OCCITANE FONDEE EN 1975


LA QUERCYNOISE, Union de coopératives agricoles à capital variable - 267 avenue Pierre Sémard, B.P. 119 - 46000 - CAHORS - France - SIREN 439772948


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Viande ; volaille ; gibier ; préparations culinaires à base de viande, de volaille ou de gibier ; conserves de viande, de volaille ou de gibier ; viande séchée, fumée ou marinée, notamment magrets de canard ou d'oie séchés, fumés ou marinés ; extraits de viande, de volaille ou de gibier ; graisses alimentaires ; graisse d'oie ou de canard ; charcuterie ; salaisons ; saucisses ; saucissons ; pâtés de foies ; foies ; foies gras d'oie ou de canard ; préparations culinaires à base de foies ; gésiers de volaille ; légumes et fruits conservés, congelés, séchés ou cuits ; lentilles, fèves et haricots conservés ; champignons conservés ou séchés, notamment truffes ou cèpes conservés ou séchés ; potages, bouillons et consommés ; oeufs pour la consommation ; lait et produits laitiers ; poissons séchés, fumés ou saumurés ;

Pâtés à la viande ; pâtés (pâtisserie) ; jus de viande (sauce) ; sauces (condiments) ; aromates (autres que les huiles essentielles) et préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; herbes potagères conservées pour l'assaisonnement ; condiments ; épices ; préparations faites de céréales ; farines alimentaires ; mets à base de farine ; pâtes alimentaires ; pâtisseries ; biscuits ; gâteaux ; confiseries ; sucreries ; glaces alimentaires ;

Produits de l'élevage ; volaille (animaux vivants) ; volaille pour l'élevage ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; champignons frais, notamment truffes ou cèpes frais ; herbes potagères fraîches ; oeufs à couver ; racines alimentaires.