Déposée par voie électronique le 5 juin 2018 par LA QUERCYNOISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CS CLOS saint SOZY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-26 du 29 juin 2018.
Le déposant est LA QUERCYNOISE domicilié(e) 267 Avenue Pierre Sémard - 46000 - CAHORS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, Monsieur Philippe MAURISSET domicilié(e) 35 Rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque CS CLOS saint SOZY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4458831.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA QUERCYNOISE - 267 Avenue Pierre Sémard - 46000 - CAHORS - France
Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, Monsieur Philippe MAURISSET - 35 Rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26
Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39
Viande ; volaille ; gibier ; préparations culinaires à base de viande, de volaille ou de gibier ; plats cuisinés et plats préparés à base de viande, de volaille ou de gibier ; conserves de viande, de volaille ou de gibier, notamment conserves de confit de canard et conserves de confit d’oie ; viande séchée, fumée, marinée ou confite, notamment viande de canard ou d'oie séchée, fumée, marinée ou confite ; extraits de viande, de volaille ou de gibier ; graisses alimentaires ; huiles comestibles ; gélatine alimentaire ; extraits et gelées de viande ; graisse d'oie ou de canard ; charcuterie ; jambon ; lard ; salaisons ; saucisses ; saucissons ; boudins (charcuterie) ; pâtés de foies ; foies ; foies gras d'oie ou de canard ; préparations culinaires à base de foies ; gésiers de volaille ; coeurs de volaille ; cous de canard ou d’oie farcis ou confits ; légumes et fruits conservés, congelés, séchés ou cuits ; lentilles, fèves et haricots conservés ; champignons conservés ou séchés, notamment truffes ou cèpes conservés ou séchés ; préparations pour faire des bouillons ; concentrés (bouillons) ; potages, bouillons et consommés ; oeufs pour la consommation ; oeufs de poisson préparés ; oeufs d'escargots pour la consommation ; escargots préparés ou cuisinés ; poissons séchés, fumés, saumurés ou conservés ; aliments à base de poisson ;
Pâtés à la viande ; pâtés en croûte ; pâtés (pâtisserie) ; jus de viande (sauces) ; sauces (condiments) ; aromates (autres que les huiles essentielles) et préparations aromatiques à usage alimentaire (autres que les huiles essentielles) ; assaisonnements ; herbes potagères conservées pour l'assaisonnement ; condiments ; sel de cuisine ; vinaigres ; épices ; préparations faites de céréales ; farines alimentaires ; mets à base de farine ; pâtes alimentaires ; céréales pour l’alimentation humaine ; semoule ; riz ; raviolis ; lasagnes ; crêpes (alimentation), pizzas, tourtes, brioches, quiches, friands, chaussons (alimentation), feuilletés, tartes et sandwiches garnis ou fourrés de préparations à base de viande, de légumes ou de poisson ; pâtisserie ;
Produits de l'élevage ; volaille (animaux vivants) ; volaille pour l'élevage ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; champignons frais, notamment truffes ou cèpes frais ; herbes potagères fraîches ; oeufs à couver ; oeufs de poissons ; racines alimentaires ; algues pour l’alimentation humaine.
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