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Marques déposées par la société LA QUERCYNOISE
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CAPEL PRODUCTEUR DE SAVEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPEL PRODUCTEUR DE SAVEURS
LA QUERCYNOISE, Union de coopératives agricoles à capital variable

Numéro de dépôt :
3998543
Date de dépôt :
16/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2023
CAPEL PRODUCTEUR DE SAVEURS de LA QUERCYNOISE

Présentation de la marque CAPEL PRODUCTEUR DE SAVEURS

Déposée par voie électronique le 16 avril 2013 par la société LA QUERCYNOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPEL PRODUCTEUR DE SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la société LA QUERCYNOISE domicilié(e) 267 avenue Pierre Sémard, B.P. 119 - 46000 - CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 772 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque CAPEL PRODUCTEUR DE SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998543.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPEL PRODUCTEUR DE SAVEURS est expirée depuis le 16 avril 2023.

LA QUERCYNOISE a également déposé les autres marques suivantes : MAISTRES OCCITANS , DOMAINE DU PERIE , CS CLOS saint SOZY , MO MAISON OCCITANE FONDEE EN 1975 , MAISTRES OCCITANS GROUPEMENT DE PRODUCTEURS , DOMAINE DU PÉRIÉ , DOMAINE DU PERIE , C ABBAYE DE CLARY , MO MAISON OCCITANE FONDEE EN 1975 , MO MAISON OCCITANE FONDEE EN 1975


LA QUERCYNOISE, Union de coopératives agricoles à capital variable - 267 avenue Pierre Sémard, B.P. 119 - 46000 - CAHORS - France - SIREN 439772948


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Viande ; volaille ; gibier ; préparations culinaires à base de viande, de volaille ou de gibier ; conserves de viande, de volaille ou de gibier ; viande séchée, fumée ou marinée, notamment magrets de canard ou d'oie séchés, fumés ou marinés ; extraits de viande, de volaille ou de gibier ; graisses alimentaires ; graisse d'oie ou de canard ; charcuterie ; salaisons ; saucisses ; saucissons ; pâtés de foies ; foies ; foies gras d'oie ou de canard ; préparations culinaires à base de foies ; gésiers de volaille ; légumes et fruits conservés, congelés, séchés ou cuits ; lentilles, fèves et haricots conservés ; champignons conservés ou séchés, notamment truffes ou cèpes conservés ou séchés ; potages, bouillons et consommés ; oeufs pour la consommation ; lait et produits laitiers ; poissons séchés, fumés ou saumurés ; conserves de poisson ; préparations culinaires à base de poisson ;

Pâtés à la viande ; pâtés (pâtisserie) ; jus de viande (sauce) ; sauces (condiments) ; aromates (autres que les huiles essentielles) et préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; herbes potagères conservées pour l'assaisonnement ; condiments ; épices ; préparations faites de céréales ; farines alimentaires ; mets à base de farine ; pâtes alimentaires ; pâtisserie ; biscuits ; gâteaux ; confiseries ; sucreries ; glaces alimentaires ;

Produits de l'élevage ; volaille (animaux vivants) ; volaille pour l'élevage ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; champignons frais, notamment truffes ou cèpes frais ; noix ; noisettes ; herbes potagères fraîches ; oeufs à couver ; racines alimentaires ; aliments pour animaux ; céréales en grains non travaillés.