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Marques déposées par la société LA QUERCYNOISE UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES
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Le Domaine du Périé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Domaine du Périé
LA QUERCYNOISE UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES

Numéro de dépôt :
3226057
Date de dépôt :
20/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
20/05/2013
Le Domaine du Périé de LA QUERCYNOISE UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES

Présentation de la marque Le Domaine du Périé

Déposée le 20 mai 2003 par la société LA QUERCYNOISE UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « Le Domaine du Périé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est la société LA QUERCYNOISE UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES domicilié(e) Route de Figeac, BP 51, Siège Social 267 av Pierre Sémard, RCS Cahors APE 151 E,46500 GRAMAT - 46500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 772 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA QUERCYNOISE Florence DECANINI domicilié(e) Route de Figeac, BP 51,46500 GRAMAT - 46500 - France.

La marque Le Domaine du Périé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Domaine du Périé est expirée depuis le 20 mai 2013.

LA QUERCYNOISE UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes : MAISTRES OCCITANS , PECH DE CLARY , COMTE D'AMADOUR


LA QUERCYNOISE UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES - Route de Figeac, BP 51, Siège Social 267 av Pierre Sémard, RCS Cahors APE 151 E,46500 GRAMAT - 46500 - France - SIREN 439772948


LA QUERCYNOISE Florence DECANINI - Route de Figeac, BP 51,46500 GRAMAT - 46500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Graisses alimentaires, boudin, charcuterie, conserves de viande, foie, pâtés de foie, graisses comestibles, pâtés de foie, salaisons, saucisses, saucisses pancès, saucissons, viande, viandes conservée, volaille. Assaisonnements, jus de viande (sauces), pâtés à la viande, revéole, rouleaux de printemps, sauces, jus de viande, pâtés à la viande. Volaille.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.