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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA QUALITE B
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COMETE L ENERGIE VERTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMETE L ENERGIE VERTE
LA QUALITE B, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4363495
Date de dépôt :
23/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2027
COMETE L ENERGIE VERTE de LA QUALITE B

Présentation de la marque COMETE L ENERGIE VERTE

Déposée par voie électronique le 23 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA QUALITE B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMETE L ENERGIE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA QUALITE B domicilié(e) LE BOURG, 42260 SAINT-MARTIN-LA-SAUVETÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 522 823 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Patrick THIVILLIER domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque COMETE L ENERGIE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMETE L ENERGIE VERTE arrivera à expiration en date du 23 mai 2027.

LA QUALITE B a également déposé les autres marques suivantes : la qualité B , TOUT LE FUNERAIRE , LA QUALITE B


LA QUALITE B, Société par actions simplifiée - LE BOURG, 42260 SAINT-MARTIN-LA-SAUVETÉ - France - SIREN 305522823


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Patrick THIVILLIER - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Bois à brûler, bois de feu, allume-feu, briquettes combustibles, briquettes de bois, granulés de bois, copeaux de bois pour allumage, briquettes de tourbe (combustibles), charbon de bois (combustible) ;

Produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; arbres ; troncs d'arbres ; arbustes ; bois bruts ; bois en grume ; copeaux de bois pour la fabrication de pâte de bois ;

Services de travaux sur bois ; services de granulation du bois (travail du bois) ; sciage de bois ; préservation du bois ; recyclage d'ordures et de déchets.