Présentation de la marque LES SOLUTIONS DU DOCUMENT
Déposée le 3 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) La QUALIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES SOLUTIONS DU DOCUMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-19 du 12 mai 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) La QUALIS domicilié(e) dont le siège social est 19/23 passage Eugène Barbier, 92400 COURBEVOIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Françoise MALEMPRÉ Avocat à la Cour - France.
La marque LES SOLUTIONS DU DOCUMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3019721.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
La société anonyme QUALIS - dont le siège social est 19/23 passage Eugène Barbier, 92400 COURBEVOIE - France
Maître Françoise MALEMPRÉ Avocat à la Cour - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-36
Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19
Gestion de fichiers informatiques. Service de saisie et de traitement de données. Conseil de gestion informatique. Service de publicités et d'informations commerciales par réseau Internet. Maintenance d'ordinateurs et de périphériques. Service d'installations et de réparations. Services de transmission d'informations par voie télématique. Service de télécommunications, de messageries électroniques par réseau Internet. Transmission de données commerciales, publicitaires par réseau Internet. Transmission d'informations par catalogues électroniques sur réseau Internet. Elaboration (conception) et mise à jour de logiciels. Location, maintenance de logiciels. Conseils en matière d'ordinateurs, conseils techniques informatiques. Conception de sites sur Internet, hébergement de sites sur Internet, mise en place de sites sur Internet.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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