Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PB La Prune de BRIGNOLES
LA PRUNE DE bRIGNOLES, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3750000
Date de dépôt :
29/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
29/06/2020
PB La Prune de BRIGNOLES de LA PRUNE DE bRIGNOLES

Présentation de la marque PB La Prune de BRIGNOLES

Déposée le 29 juin 2010 par l'association loi 1901 LA PRUNE DE bRIGNOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « PB La Prune de BRIGNOLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 LA PRUNE DE bRIGNOLES domicilié(e) HOTEL DE VILLE PLACE CARAMY - BRIGNOLES 83170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARC RICHARD domicilié(e) 41 BD de L'océan - 13009 - MARSEILLE - France.

La marque PB La Prune de BRIGNOLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750000.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PB La Prune de BRIGNOLES est expirée depuis le 29 juin 2020.


LA PRUNE DE bRIGNOLES, ASSOCIATION LOI 1901 - HOTEL DE VILLE PLACE CARAMY - BRIGNOLES 83170 - France


MARC RICHARD - 41 BD de L'océan - 13009 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; arbres (végétaux) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.