Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PROVENCAL
LA PROVENCE, SA

Numéro de dépôt :
96647501
Date de dépôt :
21/10/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/10/2026

Présentation de la marque LE PROVENCAL

Déposée le 21 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) LA PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PROVENCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA PROVENCE domicilié(e) 248 Avenue Roger Salengro - 13015 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 806 813 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.

La marque LE PROVENCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PROVENCAL arrivera à expiration en date du 21 octobre 2026.

LA PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : Cinéville , La Provence Cinémarseille , MARSEILLEPLUS L'ESSENTIEL DE L'INFO , LA PROVENCE DES PETITES ANNONCES , LA PROVENCE SCOPE , DIRECT MARSEILLE PLUS , La Provence A TABLE , SPORTS Provence , Provence FOOTBALL , LA PROVENCE TV


LA PROVENCE, SA - 248 Avenue Roger Salengro - 13015 - MARSEILLE - France - SIREN 056806813


CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis - 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France


Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2006 n°2326280 - Publication au BOPI 2006-10-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2016 n°2635177 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-12-21

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