Déposée par voie électronique le 21 mars 2017 par la Société Anonyme (SA) LA PROVENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA PROVENCE COTE D AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-15 du 14 avril 2017.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA PROVENCE domicilié(e) 248 Avenue Roger Salengro - 13015 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 806 813 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN / Société AIR, M. Iannis ROMAN domicilié(e) 35 RUE Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.
La marque LA PROVENCE COTE D AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347666.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA PROVENCE, SA - 248 Avenue Roger Salengro - 13015 - MARSEILLE - France - SIREN 056806813
CABINET ROMAN / Société AIR, M. Iannis ROMAN - 35 RUE Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France
Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15
Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28
Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de jeux ; logiciels de reconnaissance de textes, d'image et de sons permettant la re-direction vers des contenus en rapport avec ces données ; logiciels et micro logiciels, à savoir, programmes d'outils de développement d'applications pour ordinateurs personnels et portables ; logiciels de téléphonie mobile ; logiciels de gestion de bases de données ; logiciels de synchronisation de bases de données ; programmes informatiques pour l'accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne ; logiciels et micro logiciels téléchargeables d'applications pour téléphones et ordinateurs ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le traitement du son ou des images ; téléphones, téléphones mobiles ; assistant personnel (ordinateur), ordinateurs, ordinateurs portables, lecteur MP3 ; appareils de télécommunication, téléviseurs, magnétoscopes, lecteur de vidéo disques ; antennes ; paraboles ; décodeurs ; écrans vidéos ; appareils de messagerie électronique, cassettes audio et vidéo ; disques compacts, disques vidéos, Cédéroms, disques optiques et numériques, disquettes ; tapis de souris ; lunettes de soleil, étuis à lunettes. Périodiques et journaux sous forme électronique téléchargeables ;
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, manuels, revues, catalogues, publications, photographies, tracts, prospectus, calendriers, autocollants ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes ; sacs en papier pour l'emballage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
Publicité ; publicité en ligne sur un réseau de communications informatiques ; diffusion de messages et d'annonces publicitaires sur téléphones mobiles ; location de temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication ; organisation d'expositions, de manifestations, et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; promotion de ventes (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé ; services de relations publiques et conseils en relations publiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; promotion des ventes pour des tiers, y compris en ligne ou par réseau de téléphonie mobile ; mise à jour de documentation publicitaire et de catalogues électroniques en ligne ; mise en pages à buts publicitaires, y compris en ligne ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
Télécommunications ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communication radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, audiovisuelle, par télévision, par terminaux d'ordinateur ; télédiffusion ; transmission, traitement et diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser, par satellite, par réseau numérique terrestre ; communications (transmission) d'informations par voies télématiques ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur, transmission de sons ; diffusion d'émissions télévisées, diffusion et transmission de programmes notamment par radio, télévision, vidéogrammes, réseaux informatiques, câble, voie hertzienne, satellites, câble, par réseau numérique terrestre ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de fournitures de temps d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, télévisés ; services de transmission de données, de sons ou d'images ; transmission d'informations en ligne concernant l'actualité ; fourniture d'accès à des nouvelles (actualités) et informations sur tout réseau de communication mondial (de type Internet) ; fourniture d'accès et de liens par télécommunications à des bases de données informatiques et à Internet ; transmission électronique de fichiers audio et vidéo en continu et téléchargeables via un téléphone ou un ordinateur ; fourniture de services de connexion et d'accès à des réseaux électroniques de communications, pour la transmission ou la réception de contenu audio, vidéo ou multimédia ; transmission électronique de fichiers audio et vidéo via des réseaux de communication ; transmission électronique de logiciel d'application pour téléphone ; mise à disposition de forum de discussion en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs, fourniture d'accès à des conférences électroniques sur tout réseau de communication mondial (de type Internet) ;
Divertissement ; divertissements radiophoniques et par télévision ; jeux et divertissements télévisés interactifs ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision, d'émissions musicales ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; agences pour artistes ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; montage, production, et location de films, de vidéos et de programmes de télévision ; services d'artistes de spectacles ; réservation, y compris en ligne ou par réseau de téléphonique mobile, de places pour des spectacles ; services de représentations de spectacles musicaux ; services de studios d'enregistrement ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; photographie ; reportages photographiques ; rédaction de scénarios ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique téléchargeables sur des téléphones portables ; services d'imagerie, de musique numérique et de fonds d'écran téléchargeables sur des téléphones portables ; édition de contenus informatiques et électroniques, à savoir jeux, fonds d'écran, images, données audio, vidéo, sonores et musicales, téléchargeables via un site Internet sur des téléphones portables.
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