Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Provence A TABLE
LA PROVENCE, SA

Numéro de dépôt :
3891318
Date de dépôt :
24/01/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
24/01/2022
La Provence A TABLE de LA PROVENCE

Présentation de la marque La Provence A TABLE

Déposée le 24 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) LA PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « La Provence A TABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA PROVENCE domicilié(e) 248, Avenue Roger Salengro - 13015 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 806 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35, Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque La Provence A TABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891318.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Provence A TABLE est expirée depuis le 24 janvier 2022.

LA PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : Cinéville , La Provence Cinémarseille , MARSEILLEPLUS L'ESSENTIEL DE L'INFO , LA PROVENCE DES PETITES ANNONCES , LA PROVENCE SCOPE , DIRECT MARSEILLE PLUS , SPORTS Provence , Provence FOOTBALL , LA PROVENCE TV , MARSEILLE PREMIER


LA PROVENCE, SA - 248, Avenue Roger Salengro - 13015 - MARSEILLE - France - SIREN 056806813


CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis - 35, Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Inscription le 30 octobre 2013 - Rejet partiel n°611792 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-30

Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de jeux ; logiciels de reconnaissance de textes, d'image et de sons permettant la re-direction vers des contenus en rapport avec ces données ; logiciels et micro logiciels, à savoir, programmes d'outils de développement d'applications pour ordinateurs personnels et portables ; logiciels de téléphonie mobile ; logiciels de gestion de bases de données ; logiciels de synchronisation de bases de données ; programmes informatiques pour l'accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne ; logiciels et micro logiciels téléchargeables d'applications pour téléphones et ordinateurs ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le traitement du son ou des images ; téléphones, téléphones mobiles ; assistant personnel (ordinateur), ordinateurs, ordinateurs portables, lecteur MP3 ; appareils de télécommunication, téléviseurs, magnétoscopes, lecteur de vidéo disques ; antennes ; paraboles ; décodeurs ; écrans vidéos ; appareils de messagerie électronique, cassettes audio et vidéo ; disques compacts, disques vidéos, Cédéroms, disques optiques et numériques, disquettes ; tapis de souris ; lunettes de soleil, étuis à lunettes. Périodiques et journaux sous forme électronique téléchargeables ;

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, manuels, revues, catalogues, publications, photographies, tracts, prospectus, calendriers, autocollants ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes ; sacs en papier pour l'emballage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;

Publicité ; publicité par correspondance, publicité radiophonique, télévisée ; publicité par voie de presse écrite ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; parrainage publicitaire ; agence publicitaire, service de location d'espaces et de temps publicitaires ; services d'abonnement de journaux pour les tiers ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; informations ou renseignements d'affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de vente au détail de journaux papiers ou en ligne, de logiciels téléchargeables ;

Télécommunications ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communication radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, audiovisuelle, par télévision, par terminaux d'ordinateur ; télédiffusion ; transmission, traitement et diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser, par satellite, par réseau numérique terrestre ; communications (transmission) d'informations par voies télématiques ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur, transmission de sons ; diffusion d'émissions télévisées, diffusion et transmission de programmes notamment par radio, télévision, vidéogrammes, réseaux informatiques, câble, voie hertzienne, satellites, câble, par réseau numérique terrestre ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de fournitures de temps d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, télévisées ; services de transmission de données, de sons ou d'images ; transmission d'informations en ligne concernant l'actualité ; fourniture d'accès à des nouvelles (actualités) et informations sur tout réseau de communication mondial (de type Internet) ; fourniture d'accès et de liens par télécommunications à des bases de données informatiques et à Internet ; transmission électronique de fichiers audio et vidéo en continu et téléchargeables via un téléphone ou un ordinateur ; fourniture de services de connexion et d'accès à des réseaux électroniques de communications, pour la transmission ou la réception de contenu audio, vidéo ou multimédia ; transmission électronique de fichiers audio et vidéo via des réseaux de communication ; transmission électronique de logiciel d'application pour téléphone ; mise à disposition de forum de discussion en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs, fourniture d'accès à des conférences électroniques sur tout réseau de communication mondial (de type Internet) ;

Divertissement ; éducation ; formation ; divertissements télévisés et radiophoniques ; information en matière de divertissement, d'éducation ; divertissements radiophoniques et/ou par télévision et/ou par réseau de communication mondiale ; activités sportives et culturelles ; agence pour artistes ; édition et publication de livres, journaux, périodiques ; publication électronique de périodiques en ligne ; micro-édition, prêts de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de vidéogrammes, de phonogrammes. Organisation de concours, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de loteries, de concours avec remise de prix ; montage de programmes, d'émissions ; enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturel ou éducatif ; réservation de places de spectacle ; service d'enregistrement de sons (studio d'enregistrement), service d'enregistrement d'images (filmages).