LA PROVENCE A CHEVAL
Présentation de la marque LA PROVENCE A CHEVAL
Déposée le 14 août 1996 par l'association loi 1901 "LA PROVENCE A CHEVAL" Association 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PROVENCE A CHEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-39 du 27 septembre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA PROVENCE A CHEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639164.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PROVENCE A CHEVAL est expirée depuis le 14 août 2006.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-06
Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39