L'EMILE
Présentation de la marque L'EMILE
Déposée le 1 février 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La PROVENCALE des VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'EMILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque L'EMILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557098.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EMILE est expirée depuis le 1 février 2005.
La PROVENCALE des VINS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 31 mai 1999 - Changement d'adresse n°278338 - Publication au BOPI 1999-05-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-28
Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11