Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FRANCE A TABLE
LA PROPAGANDE COLLECTIVE (LA PROCOL) S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1052508
Date de dépôt :
06/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA FRANCE A TABLE

Déposée le 6 juin 1978 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA PROPAGANDE COLLECTIVE (LA PROCOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA FRANCE A TABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA PROPAGANDE COLLECTIVE (LA PROCOL domicilié(e) 11, rue Quentin Bauchart 75008 PARIS. - France.

La marque LA FRANCE A TABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1052508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LA FRANCE A TABLE est expirée depuis le 6 juin 1988.


LA PROPAGANDE COLLECTIVE (LA PROCOL) S.A.R.L. - 11, rue Quentin Bauchart 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-001

Tous imprimés, livres, revues, éditions, magazines, périodiques, journaux et toutes publications en général.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.