Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I.S.M.
LA PROMOTIQUE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1398324
Date de dépôt :
12/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/1997

Présentation de la marque I.S.M.

Déposée le 12 mars 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA PROMOTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « I.S.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA PROMOTIQUE domicilié(e) 6, rue Chabanais, 75002 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR CLAUDE DUFOUR. - France.

La marque I.S.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.S.M. est expirée depuis le 12 mars 1997.

LA PROMOTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE BAVAR , AGRISTRAT , A.T.C. , DOCTEL , AGRISTRAT


LA PROMOTIQUE (S.A.R.L.) - 6, rue Chabanais, 75002 PARIS. - France


MONSIEUR CLAUDE DUFOUR. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33

Communications Service Télématique, Services divers notamment Service de programmation d'ordinateurs.BANQUE DE DONNEES ET D'INFORMATIONS TELEMATIQUE, MESSAGERIES, concernant la médecine, la pharmacie et le para-médical. Notamment informations (et messageries) concernant les congrès, les sociétés savantes, les associations professionnelles et l'actualité (livres, revues, films, nouveaux médicaments, etc) Fiches d'informations médicales, para-médicales et pharmaceutiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.