LA PREVOYANCE ARTISANALE, COMMERCIALE ET SALARIALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA PREVOYANCE ARTISANALE, COMMERCIALE ET SALARIALE
LA PREVOYANCE ARTISANALE COMMERCIALE ET SALARIALE
Numéro de dépôt :
93494136
Date de dépôt :
23/11/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/2003
Présentation de la marque LA PREVOYANCE ARTISANALE, COMMERCIALE ET SALARIALE
Déposée le 23 novembre 1993 par la société LA PREVOYANCE ARTISANALE COMMERCIALE ET SALARIALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA PREVOYANCE ARTISANALE, COMMERCIALE ET SALARIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-02 du 14 janvier 1994.
Le déposant est la société LA PREVOYANCE ARTISANALE COMMERCIALE ET SALARIALE domicilié(e) 83, Avenue de la Forêt Noire, 67000 STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 868 513 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHAUER Jean LA PREVOYANCE ARTISANALE COMMERCIALE ET SALARIALE - France.
La marque LA PREVOYANCE ARTISANALE, COMMERCIALE ET SALARIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494136.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA PREVOYANCE ARTISANALE COMMERCIALE ET SALARIALE - 83, Avenue de la Forêt Noire, 67000 STRASBOURG - France - SIREN 778868513
SCHAUER Jean LA PREVOYANCE ARTISANALE COMMERCIALE ET SALARIALE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19
Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02
Produits de l'imprimerie à savoir contrats et Polices d'Assurance, imprimés brochures dépliants, prospectus.Assurances, Assurances Maladie, consultation en matière d'Assurances, Caisse de Prévoyance, constitution et investissement de capitaux, placement de fonds, prêts financiers, assurances sur la vie.Message électronique, communication par terminaux d'ordinateur, transmission de messages et d'images assistés par ordinateur
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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