Marque enregistrée - Marque en vigueur

Super Circul
La Prévention Routière, Association

Numéro de dépôt :
4210926
Date de dépôt :
18/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/09/2025
Super Circul de La Prévention Routière

Présentation de la marque Super Circul

Déposée le 18 septembre 2015 par La Prévention Routière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Super Circul » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est La Prévention Routière, Association domicilié(e) 4 rue de Ventadour - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Prévention Routière, M. RENARD Emmanuel domicilié(e) 4 rue de Ventadour - 75001 - PARIS - France.

La marque Super Circul a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Super Circul arrivera à expiration en date du 18 septembre 2025.

La Prévention Routière a également déposé les autres marques suivantes : PERMIS DE VIVRE , MOBILIPASS , PR ASSOCIATION PREVENTION ROUTIERE , RENTRER EN VIE , Yloplano et Odette la girafe , ETRE PIETON , CYCLO EXPERIENCE , SUR LES PAS DE TOM ET LILA , Les clés de l'éducation routière , ALCOOL, CANNABIS ET CONDUITE


La Prévention Routière, Association - 4 rue de Ventadour - 75001 - PARIS - France


La Prévention Routière, M. RENARD Emmanuel - 4 rue de Ventadour - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; trottinettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.