RUE TOM ET LILA LA PREVENTION ROUTIERE, Association reconnue d'utilité publique régie par la loi de 1901
Présentation de la marque RUE TOM ET LILA
Déposée par voie électronique le 24 juin 2011 par LA PREVENTION ROUTIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RUE TOM ET LILA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.
Le déposant est LA PREVENTION ROUTIERE, Association reconnue d'utilité publique régie par la loi de 1901 domicilié(e) 6 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL domicilié(e) 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France.
La marque RUE TOM ET LILA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841204.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUE TOM ET LILA est expirée depuis le 24 juin 2021.
LA PREVENTION ROUTIERE a également déposé les autres marques suivantes : AVEC VOUS POUR LA VIE , LA PREVENTION ROUTIERE , PREVENTION ROUTIERE FORMATION , Evoluroute , Les Zilum , La vie en jeu , PR LA PREVENTION ROUTIERE , ARRETONS LE MASSACRE SUR LA ROUTE , LES Zilum Ils sont là pour qu'on te voie! , Histoires d'automobilité
LA PREVENTION ROUTIERE, Association reconnue d'utilité publique régie par la loi de 1901 - 6 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
BERNARD SOYER CONSEIL - 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques vidéo ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils d'enseignement audiovisuel, équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs ; agendas électroniques, baladeurs, bandes magnétiques, bandes vidéo, étuis à lunettes, automates à musique ou vidéo à prépaiement, écrans de projection, appareils d'enseignement audiovisuel, distributeur de billets (ticket), caméra, caméra vidéo, carte à mémoire ou a micro processeur, carte magnétique, cartouche de jeu vidéo ; cassettes vidéo, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, films cinématographiques impressionnés, compacts disques audio vidéo, dessins animés, logiciel de jeux, films en trois dimensions, diapositives disques optiques, publications électroniques (téléchargeables), appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux automatiques à prépaiement (machines), lecteurs de cassettes, logiciels (programmes enregistrés), lunettes (optique), lunettes de soleil, lunettes pour voir des films en trois dimensions, appareils photographiques, appareils téléphoniques, tapis de souris ; jeux vidéo interactifs de réalité virtuelle comprenant des logiciels et du matériel informatique (à l'exception des consoles de jeux portables) ; programmes de jeux informatiques multimédia interactifs. ;
Carte postales, cartes, affiches, affichettes, calendriers, agenda, calepins, cahiers, répertoires, chemises destinées à contenir des documents avec ou sans élastiques, autocollants, vignettes, dessous de verres, set de tables, portes affiches, marie-louise, images, blocs a dessin, brochures, almanachs, albums, buvards, cartes de voeux musicales, chemises pour documents, enseignes, enveloppes, éphémérides, faire-part, feuilles, gravures, linge de table en papier, marque page, plans, pochoirs, publications, tickets (billets), tubes en carton, timbre. Photographies. Papeterie. trousses, crayons, stylos à encre, stylo à bille, stylo plume, stylos, règles, rubans adhésifs, ardoise pour écrire, stylos feutres, classeurs, liquides correcteurs, coupe-papiers, craies à écrire, fournitures pour le dessin, produits pour effacer, encres pour écrire, encriers, équerres à dessin, godets pour la peinture, porte mines, palettes pour peintures, tableaux, supports pour photographies, pinceaux, presse-papiers, compas, équerres, sceaux (cachets), sous-mains, supports pour stylos, trousses à dessin. Manuels, guides, fournitures scolaires, boites de peinture, trousse d'écoliers. Clichés. Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), atlas, cartes géographiques, globes terrestres, aquarelles, dessins, livres, catalogues, journaux, imprimés, prospectus, revues, magazines, encyclopédies, pamphlets, feuillets, tés à dessin ; adhésifs pour la papeterie ou le ménage à savoir colles, bandes collantes, matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau à savoir papier à lettres, agrafes de bureau, crayons d'ardoise, billes pour stylos, carnets, corbeilles à courrier, porte-crayon, crayons fusains, crayons pastels, plumes à écrire, plumes à dessin, porte-plume, plumiers, gommes à effacer, serre-livres, sous-mains, taille-crayons, tampons encreurs ; porte-chéquier, tableaux noirs, tableaux pour la peinture ; enveloppes, sachets et pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; Matériel d'instruction ou enseignement (à l'exception des appareils), cartes de voeux, chapelets, décalcomanies, nécessaires pour écrire, fanions en papier, lithographies, objets d'art lithographiés, marques pour livres, papiers-parchemin, toiles pour la peinture, chevalet pour la peinture, peintures (tableaux) encadrés ou non, statuettes en papier mâché ; boite en carton ; set de table en papier ;
Diffusion et transmission de textes, messages, informations, sons, images et données ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; services de forum de discussion en ligne permettant la transmission de messages entre des utilisateurs d'ordinateurs ; transmission de programmes radiophoniques et télévisés, textes, messages, informations, sons et images via des réseaux de communications et des réseaux informatiques ; diffusion de programmes via Internet ; diffusion, distribution et transmission d'images visuelles, informations audio, graphiques, données et autres informations au moyen de la radio, d'appareils de télécommunications, de supports électroniques et d'Internet ; fourniture de discussion en ligne via Internet ; transmission électronique de données via des ordinateurs, des réseaux de communication et via Internet ; services d'accès à un réseau de télécommunication au moyen d'un ordinateur, d'un téléphone ou d'une télévision ; diffusion de programmes de télévision et de radio ; offre de musique numérique par télécommunications ; services de communications pour l'accès à des informations, textes, sons, images et données via des réseaux de communications et des réseaux informatiques ; services en ligne et d'information, à savoir préparation, compilation et transmission de nouvelles et d'informations audiovisuelles en tout genre par son et par image ; transmission et distribution de données ou d'images audiovisuelles via un réseau informatique mondial ou Internet ; agence de presse ; information en matière de télécommunications. Services de télécommunication, à savoir mise en relation de personnes avec des sites Internet au moyen de portails ou de moteurs de recherche. ;
Education ; formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles, services d'artistes de spectacles, parcs d'attractions, location de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, exploitation de salle de cinéma, studios de cinéma, services de clubs (divertissement ou éducation), organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de congrès, organisation et conduite de soirées dansantes, location de décors de spectacles, services de discothèques, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, location d'enregistrements sonores, exploitation de publications en ligne non téléchargeables, location de films cinématographiques, information en matière de récréation, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication et édition de livres, location de bandes vidéo, montage de programmes radiophoniques et de télévision, services de musées (présentation et exposition), music-hall, services d'orchestres, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de bals, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation de spectacles (services d'impresarios), organisation et conduite de séminaires, postsynchronisation, production de films, publication de textes autres que textes publicitaires, représentations théâtrales, production de spectacles ; spectacles de danse, de musique et de théâtre ; sélection et compilation de musique préenregistrée destinée à la diffusion par des tiers ; informations en matière de divertissement, notamment divertissement musical ; services de jeux, divertissements et concours interactifs (divertissement), services de jeux de questions-réponses électroniques, tous fournis sur un réseau informatique mondial ou sur Internet ; boites de nuit ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; réservation de places de spectacles ; conseils en production cinématographique et musicale, à l'exception des conseils d'entreprise ; production d'enregistrements sonores.