Déposée le 10 juillet 2015 par La Prévention Routière
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Route et Prévention » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est La Prévention Routière, Association domicilié(e) 4 rue de Ventadour - 75001 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Prévention Routière, M. RENARD Emmanuel domicilié(e) 4 rue de Ventadour - 75001 - PARIS - France.
La marque Route et Prévention a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4194316.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
La Prévention Routière, Association - 4 rue de Ventadour - 75001 - PARIS - France
La Prévention Routière, M. RENARD Emmanuel - 4 rue de Ventadour - 75001 - PARIS - France
Republication pour erratum - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Errata de la publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Commandes pour consoles de jeu ;
Divertissement ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Route et Prévention"
