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Marques déposées par La Prévention Routière
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MotoPrev
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MotoPrev
La Prévention Routière, Association

Numéro de dépôt :
3980201
Date de dépôt :
31/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/01/2023
MotoPrev de La Prévention Routière

Présentation de la marque MotoPrev

Déposée le 31 janvier 2013 par La Prévention Routière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MotoPrev » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est La Prévention Routière, Association domicilié(e) 6 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Prévention Routière, M. RENARD Emmanuel domicilié(e) 6 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque MotoPrev a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MotoPrev est expirée depuis le 31 janvier 2023.

La Prévention Routière a également déposé les autres marques suivantes : AVEC VOUS POUR LA VIE , RUE TOM ET LILA , LA PREVENTION ROUTIERE , PREVENTION ROUTIERE FORMATION , Evoluroute , Les Zilum , La vie en jeu , PR LA PREVENTION ROUTIERE , ARRETONS LE MASSACRE SUR LA ROUTE , LES Zilum Ils sont là pour qu'on te voie!


La Prévention Routière, Association - 6 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


La Prévention Routière, M. RENARD Emmanuel - 6 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Jeux, jouets ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro-édition.