LA PREVENTION ROUTIERE, Association reconnue d'utilité publique régie par la loi de 1901
Numéro de dépôt :
3743233
Date de dépôt :
03/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2020
Présentation de la marque Les Zilum
Déposée le 3 juin 2010 par la société LA PREVENTION ROUTIERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Les Zilum » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-27 du 9 juillet 2010.
Le déposant est la société LA PREVENTION ROUTIERE domicilié(e) 6 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 719 792 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL domicilié(e) 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France.
La marque Les Zilum a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743233.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA PREVENTION ROUTIERE, Association reconnue d'utilité publique régie par la loi de 1901 - 6 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France - SIREN 775719792
BERNARD SOYER CONSEIL - 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Enregistrement avec modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs ; enseignes lumineuses, étuis à lunettes, fibres optiques, gilets de sauvetage, harnais de sécurité (autres que ceux pour sièges de véhicules ou équipement de sport), jumelles (optique), kaléidoscopes, lanternes magiques, automates à musique à prépaiement, combinaisons de plongée, écrans de projection, agendas électroniques, ampoules de flash, appareils d'enseignement audiovisuel, bandes vidéo, distributeur de billets (ticket), bouées de sauvetage, calculatrice de poche, caméra, caméra vidéo, carte à mémoire ou a micro processeur, carte magnétique, cartouche de jeu vidéo ; cassettes vidéo, ceintures de natation, films cinématographiques impressionnés, compacts disques audio vidéo, dessins animés, diapositives, appareil de projection de diapositives, disques optiques, distributeurs automatiques, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, lecteurs de cassettes, logiciels (programmes enregistrés), lunettes (optique), lunettes de soleil, masques de plongée, ceintures de natation, appareils photographiques, piles électriques, appareils téléphoniques. Publications électroniques (téléchargeables), appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton (distributeurs) ; machines parlantes à savoir bornes d'information automatiques parlantes ; appareils extincteurs ; casques de protection ; bornes lumineuses pour signalisation, disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, avertisseurs automatiques de la perte de pression dans les pneumatiques, enregistreurs kilométriques pour véhicules, appareils de navigation par satellite, ordinateurs de bord, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, triangles de signalisation pour véhicules en panne, simulateur pour la conduite ou le contrôle de véhicules, éthylotest, éthylomètres.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; ceintures de sécurité pour véhicules ; harnais de sécurité pour sièges de véhicules.
Papeterie, affiches, ardoises pour écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles), crayons, stylos, trousses d'écolier, papiers à lettre, enveloppes, autocollants, cornet de papier, craie, décalcomanie, dessous de chope à bière, gomme à effacer, papier d'emballage, éphémérides, fanions en papier, fournitures scolaires, porte-crayons, porte-mines, porte-plume, prospectus, règles à dessiner, sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, serviettes de table en papier, brochures, livres, journaux, billets, menus en papier ou en carton pour restaurant, produits de l'imprimerie, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), albums, almanachs, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, journaux de bandes dessinées, blocs à dessins, boîtes en carton, cahiers, carnets, cartes, cartes de vœux musicales, cartes postales, chemises pour documents, cire à modeler non à usage dentaire, classeurs (articles de bureau), instruments de dessin, instruments d'écriture, fournitures scolaires, gravures, papier à lettres, marques pour livres, articles de papeterie, matériel pour les artistes, revues (périodiques), serre-livres, statuettes en papier mâché, tickets (billets), affiches, posters, photographies.
Vêtements (habillement), chaussures (autres qu'orthopédiques), chapellerie, casquettes, vêtements de sport (autres que de plongée), pull-overs, maillots, tee-shirts, chemises, pantalon, bandanas, bavoirs non en papier, bavettes non en papier, ceintures (habillement), chaussettes, chaussons, costumes de mascarade, cravates, écharpes, foulards, gants (habillement), layettes, parkas, pyjamas, robes de chambre.
Badges ornementaux, pinces de cyclistes.
Harnais de sécurité pour équipement de sport ; jeux automatiques à prépaiement (machines), appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton (jeux) ; confettis.
Télécommunications, agences d'informations (nouvelles), agences de presse, communications par réseaux de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, messageries électroniques, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur, télévision par câbles, communications par Internet, services de télécommunication, à savoir mise en relation de personnes avec des sites Internet au moyen de portails ou de moteurs de recherche, service d'affichage électronique (télécommunications), transmission de dépêches, transmission de messages, d'images, de son et de films par téléphone.
Education, formation divertissement, activités sportives et culturelles, production de films sur bandes vidéo, organisation et conduite de colloques, de conférences ; organisation de concours (éducation ou divertissements), épreuves pédagogiques, exploitation de publications en ligne (non téléchargeables), organisation d'exposition à but culturel ou éducatif, servies de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication de livres, organisation et conduite d'ateliers de formation.
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